Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR CIVIQUE POUR MIEUX VIVRE ENSEMBLE
MONTLAUR GEORGES

Numéro de dépôt :
3149699
Date de dépôt :
22/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
22/02/2012
COEUR CIVIQUE POUR MIEUX VIVRE ENSEMBLE de MONTLAUR GEORGES

Présentation de la marque COEUR CIVIQUE POUR MIEUX VIVRE ENSEMBLE

Déposée le 22 février 2002 par MONTLAUR GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « COEUR CIVIQUE POUR MIEUX VIVRE ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est MONTLAUR GEORGES domicilié(e) LES HAMEAUX DE LA TORSE - C2 - ROUTE DU THOLONET,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges MONTLAUR domicilié(e) LES HAMEAUX DE LA TORSE - C2 - ROUTE DU THOLONET,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

La marque COEUR CIVIQUE POUR MIEUX VIVRE ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR CIVIQUE POUR MIEUX VIVRE ENSEMBLE est expirée depuis le 22 février 2012.

MONTLAUR GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : J'M


MONTLAUR GEORGES - LES HAMEAUX DE LA TORSE - C2 - ROUTE DU THOLONET,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Monsieur Georges MONTLAUR - LES HAMEAUX DE LA TORSE - C2 - ROUTE DU THOLONET,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Papier, carton et produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.